Déposée le 14 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) PROMODIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « PRO, PROCHE, PROMODIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODIS domicilié(e) ZA LA SAUSSAYE, 149 RUE DES HETRES, SAINT CYR EN VAL - 45075 - ORLEANS CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 631 796 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMODIS, Mme. SANDRINE FERREIRA domicilié(e) ZA LA SAUSSAYE, 149 RUE DES HETRES, SAINT CYR EN VAL - 45075 - ORLEANS CEDEX 2 - France.
La marque PRO, PROCHE, PROMODIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMODIS, SA A FORME COOPERATIVE - ZA LA SAUSSAYE, 149 RUE DES HETRES, SAINT CYR EN VAL - 45075 - ORLEANS CEDEX 2 - France - SIREN 331631796
PROMODIS, Mme. SANDRINE FERREIRA - ZA LA SAUSSAYE, 149 RUE DES HETRES, SAINT CYR EN VAL - 45075 - ORLEANS CEDEX 2 - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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